1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par : Association Cap Espérance

• Forme juridique : Association loi 1901
• Numéro RNA : W921003270
• N° de SIRET : 419 682 398 000 13
• Code APE : 9499Z
• Siège social : 19 rue Sadi Carnot, 92120 Montrouge, France
• Adresse e-mail : capesperance92@gmail.com

Directeur de la publication : Christophe ALEXANDRE, représentant légal de l’association.

2. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par : IONOS SARL

7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France

Téléphone : 09 70 80 89 11

Site internet : https://www.ionos.fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, documents et contenus divers) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable de l’association Cap Espérance, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

4. Responsabilité

L’association Cap Espérance s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, elle ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.

L’association ne pourra être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou interruptions de fonctionnement du site.

5. Données personnelles

L’association Cap Espérance attache une importance particulière à la protection des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son site.

Les données personnelles éventuellement collectées par l’intermédiaire des formulaires du site sont utilisées uniquement pour les finalités liées aux services proposés par l’association, notamment les demandes de contact, les échanges avec les visiteurs et la gestion des commandes.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la réglementation applicable, toute personne dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, selon les cas, d’opposition.

Pour exercer ces droits ou obtenir des informations complémentaires, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante :

capesperance92@gmail.com

Les modalités détaillées de traitement des données personnelles sont précisées dans notre politique de confidentialité.

6. Boutique en ligne

Le site peut proposer une boutique en ligne permettant aux visiteurs de commander les produits proposés par l’association Cap Espérance.

Les conditions de vente, de paiement, de livraison et de retour sont précisées dans les Conditions générales de vente (CGV) accessibles sur le site.

7. Dons en ligne – HelloAsso

Le site propose également aux visiteurs la possibilité de soutenir les actions de l’association Cap Espérance par des dons en ligne.

Les formulaires de dons sont intégrés au site par l’intermédiaire de la plateforme HelloAsso.

Les opérations de collecte et de paiement sont réalisées via les services de HelloAsso, conformément à ses propres conditions d’utilisation et à sa politique de confidentialité.

Pour en savoir plus : https://www.helloasso.com/

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies destinés à améliorer l’expérience de navigation ou à mesurer la fréquentation du site.

Les cookies non essentiels sont déposés uniquement après obtention du consentement de l’utilisateur, lorsque celui-ci est requis.

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